SEPA_NDAT est à la fois un convertisseur de fichiers à plat et de fichiers Excel ou csv et une interface de saisie d'ordres permettant de générer des ordres de paiement XML (SCT ou SDD). Il permet de répondre à l'obligation des entreprises d'utiliser les formats XML à partir du 1er février 2014 (date butée appelée End Date).

Facile d'emploi, performant, entièrement paramétrable, il est principalement destiné aux petites et moyennes entreprises ayant moins de 20 à 50 mille clients mais peut satisfaire les besoins de plus grosses entreprises (à discuter au cas par cas).

Pour en savoir plus sur ce nouveau contexte et les impacts pour les entreprises :

• Obligations et conséquences pour les entreprises
• Position des banques et risques de pénalités
• Comment migrer ses ordres de paiement.

Les principales fonctions sont accessibles via les liens suivants :

• La fonction de conversion
• La saisie d'ordres
• La base des relations
• La gestion et le suivi des erreurs
• Le suivi comptable et les rapprochements bancaires.

Environnement d'installation

Chaque licence SEPA_NDAT nécessite un poste Windows ayant une version d'Excel installée (97 et suivantes).

Elle a besoin d'accéder aux fichiers à convertir ou à prendre en compte et mettra à disposition les fichiers "résultat" dans le ou les répertoires identifiés.

Performance

La capacité actuelle de traitement se situe entre 200 et 800 000 paiements par heure. De nouvelles optimisations sont planifiées pour améliorer ce temps de conversion des fichiers.

Configurations

Selon la volumétrie à traiter et/ou le nombre de relations à gérer, la plate-forme de traitement peut nécessiter plusieurs postes (50 000 relations est un seuil maximal conseillé par poste).

Dans le cas d'une configuration multi-poste, chaque station doit toujours traiter les mêmes flux, chaque licence étant liée à une base de relations spécifique.

Quelle que soit la configuration choisie, il est conseillé de disposer d'une station avec une licence de back-up.

Le produit SEPA_NDAT est distribué en mode licence via des distributeurs. Plusieurs types de licences sont disponibles :

• licence "virements"
• licence "prélèvements"
• licence de backup

Ces licences sont disponibles en mode "ouvert" (l'ensemble du paramétrage est accessible) ou "fermé" (les paramétres de traitement définis par une banque pour ses clients ne sont pas modifiables). Elles sont attachées à un poste unique. Pour palier tout problème technique, des licences de back-up sont disponibles.

Leur tarification dépend du nombre de relations à gérer et donne droit à une durée d'utilisation de 12 mois. Le premier prix d'une licence fermée est autout d'une centaine d'euro.

Notion de relation

La notion de relation est proche de la notion du mandat SEPA, elle a été étendue au virement. Quelques exemples :

• Pour les virements, une relation peut correspondre à un compte bénéficiaire sauf si l'entreprise souhaite définir plusieurs relations par numéro de compte bénéficiaire.
• Pour les prélèvements, la relation est équivalente à la demande d'autorisation :
  • lorsque l'entreprise est mono-produit ou ne gère qu'une seule demande d'autorisation pour recouvrir tous les produits ou services vendus, une relation correspond à un compte débiteur.
  • lorsque l'entreprise a fait signer autant de demandes d'autorisation que de services, le nombre de relations nécessaires est le nombre de DAP gérés.